Déconfinement et responsabilité juridique du sophrologue

Vous êtes nombreux à nous questionner sur la responsabilité du sophrologue si un client prétend avoir été contaminé pendant une séance de sophrologie.

La probabilité qu’un client émette cette suspicion existe cependant « suspicion » ne veut pas dire « responsabilité ».

Bien évidemment, le sophrologue doit tout faire pour respecter les principes d’hygiène, de distance et de protection dans l’exercice de ses fonctions (voir article du 04/05/2020).

S’il advient que le client développe des symptômes de la maladie, nous savons qu’il est extrêmement difficile de connaître avec précision l’origine de la contamination, et lorsqu’une personne est réellement diagnostiquée Covid 19.

Un client qui viendrait à accuser son sophrologue devra fournir les preuves qu’il a été contaminé par le sophrologue et uniquement par lui. En effet, le Code civil impose que la responsabilité soit indiscutablement liée à la causalité.

A la vue du mode de contamination par le Covid-19, il sera quasiment impossible de le prouver.

Par ailleurs, si un sophrologue devait être mis en cause de la sorte par un de ses clients, la RC pro de la Chambre garantit ce type de litige.